Marc Fosseux

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De: Marc FOSSEUX
contrôleur budgétaire et comptable ministériel
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Thierry PELLÉ
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000049268428(source JORF)
nomination
13 Mars 202413/03/2024
De: Marc FOSSEUX
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique
date_debut="2024-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048560593(source JORF)
nomination
14 Décembre 202314/12/2023
De: Marc FOSSEUX
chef du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel du ministère des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre concerné
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
conseil_administration
JORFTEXT000048460585(source JORF)
nomination
26 Novembre 202326/11/2023
De: Marc FOSSEUX
conseiller référendaire
Objet:
agent comptable de l'agence comptable des services industriels de l'armement
Remplace:M. Christophe HOZÉ
Groupe:
Agence comptable des services industriels de l'armement (ACSIA)
JORFTEXT000045964362(source JORF)
nomination
26 Juin 202226/06/2022
De: Marc FOSSEUX
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Ministre des armées
date_debut="2022-06-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000045854435(source JORF)
nomination
03 Juin 202203/06/2022
De: Fosseux (Marc)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
à suivre la trente-troisième session nationale « sécurité et justice » (2021-2022) de l'Institut des hautes études du ministère de l'intérieur
Groupe:
Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000044272291(source JORF)
admission
30 Octobre 202130/10/2021
De: Fosseux (Marc, Édouard, Albert)
directeur de la fédération nationale d'un groupe d'assurances, secrétaire général d'une fondation de recherche historique ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036339823(source JORF)
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Fosseux (Marc, Edouard, Albert)
directeur financier dans un groupe d'assurances, secrétaire général de la fondation Charles de Gaulle ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-octobre 2009
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000019736438(source JORF)
nomination
09 Novembre 200809/11/2008
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2007-octobre 2008
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000651325(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2006-octobre 2007
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000246006(source JORF)
nomination
31 Octobre 200631/10/2006
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2005octobre 2006
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000240768(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2004-06-30"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000802423(source JORF)
radiation
19 Octobre 200419/10/2004
De: Marc Fosseux
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000438918(source JORF)
cessation de fonction
02 Juillet 200402/07/2004
De: Marc Fosseux
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000252946(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Marc Fosseux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000438657(source JORF)
nomination
06 Avril 200406/04/2004
De: Marc Fosseux
chef du cabinet du Premier ministre
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000249504(source JORF)
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: Marc Fosseux
chef de cabinet
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000226745(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200208/08/2002
De: Marc Fosseux
chef adjoint de cabinet du Premier ministre
Objet:
chef du cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Nicolas Jacquet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2002-07-29"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef"
JORFTEXT000000413544(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Marc Fosseux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000413350(source JORF)
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Marc Fosseux
Objet:
chef adjoint de cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000225828(source JORF)
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Fosseux (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000593631(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marc Fosseux
chargé de mission
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions à la sous-direction du contrôle de gestion et des études, les pièces visées au 8o de l'article 1er de l'arrêté du
4 septembre 2000
susvisé
Groupe:
Sous-direction du contrôle de gestion et des études, les pièces visées au 8o de l'article 1er de l'arrêté
JORFTEXT000000580327(source JORF)
habilitation
22 Avril 200122/04/2001
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (service de l'inspection générale des finances)
inspecteur des finances
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Finances)"
JORFTEXT000000577647(source JORF)
détachement
23 Juillet 199923/07/1999
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Vienne
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000759611(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 199905/05/1999
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1999-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000576257(source JORF)
réintégration
05 Mai 199905/05/1999
De: Fosseux (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1999
(Brigitte)
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000574980(source JORF)
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-08-18"
JORFTEXT000000203880(source JORF)
détachement
23 Janvier 199823/01/1998
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil
Objet:
chargés de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
Chargés de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000566731(source JORF)
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
Préfecture de Vienne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
JORFTEXT000000734384(source JORF)
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Fosseux (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000370698(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Fosseux (Marc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Affaires sociales, santé et ville
Intérieur et aménagement du territoire
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000187636(source JORF)
affectation
12 Avril 199512/04/1995
De: Fosseux (Marc)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de février 1995
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000736281(source JORF)
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Fosseux (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1993-1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1993-01-01"
ecole
eleve_ena="1993-1995"
JORFTEXT000000345548(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.